L' association
Autres contacts
Actualités
Nos dossiers
Lexique
Définitions et sigles Transports en commun |
 Copyright et légalitéCopyright et légalité
Chevigny Environnement se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon contrevenant aux présentes conditions générales basées sur les droits de propriété intellectuelle. En cas de litige les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française. Les forums Cet espace est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion. Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement ou ultérieurement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la Loi. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace soient supprimées ( contactez Chevigny Environnement ). Chevigny Environnement ou le représentant légal du site distant sur lequel les actualités sont affichées ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d'informations fausses ou erronées. Chevigny Environnement n'est pas responsable de l'utilisation, qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur les forums. Chevigny Environnement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du dysfonctionnement du site dû à des problèmes échappant à son contrôle direct ( temps de chargement, accès au site perturbé, problème de fourniture d'accès Internet, piratage des données personnelles...) Chevigny Environnement s'engage également à ne pas publier d’informations encourageant la commission de crime et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence. L'internaute est avisé que Chevigny Environnement fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification de l'internaute s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime ( juridiction, autorité administrative, services de police ), tels qu'adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession. Dans le cas où la responsabilité de Chevigny Environnement serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un internaute aux obligations qui lui incombent, la société pourra appeler ce dernier en garantie. Informatique et liberté Les informations que vous nous donnez sont confidentielles et ne seront en aucun cas commercialisées à des tiers. En vertu de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d¹un droit d¹accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès du webmestre du site chevigny-environnement.info. Adresses légales Propriétaire du site : Association Chevigny-Environnement Statut : Association Mail du responsable de publication : administration@chevigny-environnement.info Mail du webmestre : webmestre@chevigny-environnement.info Hébergeur : OVH Adresse hébergeur : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France Date de création : 14/03/2006 - 15:14 | Recherche
Lettre d'information
Accès réservé
Connexion...
 Membres: 633[ Devenir membre ]  Membre en ligne: 0 Anonymes en ligne: 9 Total visites: 964198 Nous contacter
|
Déchets et valorisation
Prévisualiser
Imprimer l'article
Haut Copyright et légalité - Optimisation du site - Nous contacter - Nous connaitre - Comment adhérer - Archives
Ce site a fait l’objet d’un dépôt auprès de la CNIL en juin 2006 et a été enregistré sous le numéro d’agrément “1175484”. Conformément à la loi française Informatique et Liberté (article 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toutes les marques et logos cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les commentaires sont sous la responsabilité de leurs auteurs.
© 2004-2008 
Document généré en 0.1 seconde